Oumangerencorse.comUne selection des meilleurs restaurants de l'ile...

Accueil Mentions Légales

Mentions Légales

OuMangerEnCorse.com : Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site de réservation hôtelière de la société SITEC. L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation.

Informations éditeur

Ce site est édité par : 
 SITEC, Société Informatique et Télématique de Corse au capital de 3 192 000 euros, 
 immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° AJACCIO  339 552 648 RCS, et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR40339552648.

SITEC
 Siège social
 ZI du Vazzio
 20090 AJACCIO
 Tél : +33 (0)4 95 23 68 00

Informations hébergeur :

 Ce site est hébergé par : SITEC
 

Informatique et Libertés

L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande. L’utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations personnelles qu’il aura communiquées à SITEC.

 Pour toute demande, écrire à :
 SITEC
 Pôle Tourisme
 ZI du Vazzio
 20090 AJACCIO
 

Droits d'auteur / Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à SITEC ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de SITEC à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

 La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "©Copyright SITEC. Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles."
 Toute autre utilisation non expressément autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de  SITEC passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 Droits de SITEC en sa qualité de producteur de bases de données

Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site Hotelscorse.com pour ses propres besoins à des fins de réservation hôtelière. Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.
 Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit. En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.